Symbole Haute efficacité ENERGY STAR

En vigeur le 1er octobre 2010

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Les présentes directives fournissent des renseignements détaillés sur la façon d'étiqueter les fenêtres, portes et puits de lumière conformément au programme ENERGY STAR au Canada et sur la façon d'élaborer et d'utiliser le matériel de promotion pour les fenêtres, portes et puits de lumière homologués au Canada.

Tous les fabricants et fournisseurs de portes et fenêtres qui participent à l'initiative ENERGY STAR au Canada sont responsables de l'utilisation correcte du nom et du symbole ENERGY STAR tel que décrit dans ces lignes directrices, ce qui comprend l'utilisation du nom et du symbole par leur organisation et leurs représentants autorisés, notamment les agences de publicité et les fournisseurs.

Veuillez faire en sorte que tous ceux qui sont responsables de l'étiquetage et des publications liées à ENERGY STAR dans vos organisations et vos agences ont lu et compris ces directives.

Les Participants ENERGY STAR trouveront tous les dossiers électroniques mentionnés dans ce document dans le site Web pour les Participants ENERGY STAR.

Enregistrement du nom et du symbole ENERGY STAR au Canada

Le U.S. Environmental Protection Agency a enregistré officiellement le nom et le symbole ENERGY STAR au Canada par le truchement de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada. Ressources naturelles Canada est responsable de la promotion et du contrôle de l'utilisation du nom et du symbole ENERGY STAR au Canada, soit le contrôle de l'utilisation du nom et du symbole sur le marché et le suivi auprès des entités qui en font un usage abusif.

Vous devez avoir signé une Entente administrative de Participant avec Ressources naturelles Canada ou détenir une lettre de la permission qui permet l'utilisation du nom et du symbole ENERGY STAR en conformité avec ces lignes directrices. L'usage abusif du nom et du symbole peut mettre fin à l'Entente.

Politique d'examen

Ressources naturelles Canada doit examiner et approuver tout matériel éducatif ou promotionnel qui affiche le nom et le symbole ENERGY STAR avant la production finale ou l'impression afin d'assurer la conformité avec les lignes directrices. Le matériel doit être soumis à votre gestionnaire de compte qui l'examinera en temps opportun.

Autorité

Ces lignes directrices ont été élaborées en conformité avec les exigences établies dans l'Entente administrative du Canada avec le U.S. Environmental Protection Agency et le U.S. Department of Energy. L'Entente fait appel à l'utilisation cohérente du symbole pour :

  • identifier les produits qui respectent les niveaux de haut rendement ENERGY STAR;
  • promouvoir le symbole ENERGY STAR dans le matériel éducatif et promotionnel.

Les États-Unis et les produits homologués ENERGY STAR

Si vous avez l'intention de vous prévaloir de la certification ENERGY STAR des États-Unis pour la vente ou la promotion de produits, vous devez vous enregistrer avec U.S. ENERGY STAR et vous conformer à ses lignes directrices.

Les spécifications techniques des É.-U. pour les fenêtres, les portes et les puits de lumière ne sont pas les mêmes que celles du Canada. Pour des renseignements sur le programme U.S. ENERGY STAR pour les fenêtres et les portes, consultez www.energystar.gov.

Nota : le U.S. Customs Service peut saisir les produits exportés aux États-Unis s'ils n'affichent pas correctement le symbole ENERGY STAR selon les lignes directrices de l'Environmental Protection Agency.

Table des matières

Section I: Directives concernant les portes, les fenêtres et les puits de lumière

Étiquetage

Directives liées à la publicité

Section II : L'usage du symbole de haute efficacité ENERGY STAR

Haut de la page

SECTION I : Directives concernant les portes, les fenêtres et les puits de lumière

Étiquetage

Exigences générales

Tous les produits de fenestration, toutes les portes et tous les puits de lumière homologués ENERGY STAR doivent porter l’étiquette ENERGY STAR qui convient, et les étiquettes temporaires et permanentes de l’organisme ayant homologué les valeurs de rendement, et toute étiquette ou toute marque exigée par l’organisme ayant homologué la durabilité du bloc-fenêtre à vitrage isolant (IGU).

  1. Seuls les produits entièrement assemblés peuvent porter l’étiquette ENERGY STAR et les étiquettes d’homologation du rendement. L’IGU peut porter l’étiquette du fabricant d’IGU.
  2. Les renseignements exigés doivent être soit imprimés ou estampillés sur l’étiquette et doivent être lisibles.
  3. Les étiquettes ENERGY STAR et d’homologation temporaire peuvent faire partie d’une autre étiquette plus grosse; toutefois, les sections prévues pour les étiquettes ENERGY STAR et de l’organisme d’homologation temporaire doivent uniquement comprendre l’information permise selon ces directives.
  4. L’étiquette ENERGY STAR doit toujours indiquer la bonne zone d’homologation. Par exemple, il n’est pas permis de montrer une homologation pour la zone B même si le modèle est admissible aux niveaux plus rigoureux de la zone C.
  5. L’étiquette ENERGY STAR ne doit pas apparaître seule. Elle doit être jointe à l’étiquette temporaire de l’organisme d’homologation montrant les valeurs de rendement énergétique ou être placée à moins de 2,5 cm de cette étiquette temporaire.
  6. Le produit doit également respecter les exigences en matière d’étiquetage de l’organisme d’homologation du rendement et de l’organisme d’homologation de l’IGU.

On doit aviser l'acheteur de la fenêtre, de la porte ou du puits de lumière homologué qu'il doit conserver l'étiquette ENERGY STAR et l'étiquette d'homologation du rendement comme preuves d'achat pour les programmes de subvention, les incitatifs et les crédits d'impôt.

Produits composites ou combinés

Un produit composite ou combiné est composé de deux produits ou plus qui sont rassemblés dans un cadre destiné à être installé dans une ouverture brute unique. Si tous les produits individuels d'un produit composite ou combiné sont identiques, le fabricant est autorisé à n'appliquer qu'une seule étiquette ENERGY STAR; toutefois, l'organisme d'homologation peut exiger une étiquette temporaire ou permanente sur chaque produit. Si un ou plusieurs des produits individuels sont différents, chaque produit doit porter une étiquette ENERGY STAR et une étiquette temporaire de l'organisme d'homologation. Dans les deux cas, l'étiquette ENERGY STAR doit indiquer la bonne homologation pour le produit individuel auquel elle est appliquée.

Réétiquetage

Le réétiquetage est la fabrication et la distribution de produits par un fabricant sous une marque autre que la sienne. Les fabricants sont autorisés à utiliser des noms de marques maison sur leurs étiquettes en fonction des exigences de l'organisme d'homologation.

Utilisation de modèles d'étiquettes ne provenant pas de RNCan

Les concepts d'étiquette qui diffèrent des modèles de RNCan ne peuvent pas être utilisés sans une autorisation écrite expresse de RNCan.

Modèles homologués par CSA-International, Intertek ou le Quality Auditing Institute (QAI)

Les étiquettes temporaires des modèles homologués par CSA-International, Intertek ou QAI doivent comporter les éléments suivants :

  1. l’étiquette ENERGY STAR;
  2. l’étiquette temporaire de l’organisme d’homologation, qui indique :
    1. les valeurs de rendement énergétique homologuées du modèle;
    2. le nom du fabricant ou du titulaire de la marque maison;
    3. le cas échéant, le nom du produit ou de la gamme (par exemple : Série Constructeur);
    4. le type de cadre (par exemple : cadre de bois recouvert de vinyle);
    5. le type de produit (par exemple : fenêtre à coulisse horizontale double);
    6. la description du vitrage :
      1. le nombre de couches de vitrage (par exemple : vitrage triple);
      2. le cas échéant, le gaz de remplissage et le nombre de cavités remplies pour les produits comportant plus d’une cavité (par exemple : deux cavités remplies d’un mélange argon/air);
      3. le cas échéant, la pellicule à faible émissivité et le ou les numéros des surfaces sur lesquelles elle est appliquée (par exemple : pellicule à faible émissivité (e=0,022, S3, S5);
      4. le cas échéant, la hauteur générique des grilles internes;
    7. le numéro attribué au modèle par RNCan;
    8. les valeurs de rendement physique homologuées du modèle, si disponibles;
    9. la marque d’homologation de l’organisme d’homologation.

Si les valeurs de rendement physique ne sont pas homologuées, elles ne doivent donc pas être indiquées à moins de 0,5 cm de l'étiquette temporaire. Pour les points 2c à 2f qui précèdent, le fabricant peut employer la ou les langues de son choix pour afficher les renseignements. Votre organisme d'homologation du rendement énergétique vous fournira sa marque d'homologation de même que des renseignements sur leur étiquette permanente requise. Les instructions de marquage pour les IGU doivent être obtenues de l'organisme d'homologation des IGU.

Remarque : Les étiquettes de l'organisme d'homologation montrées dans cette section ne peuvent pas être utilisées sur des produits homologués par le National Fenestration Rating Council (NFRC) américain.

Deux types de base d'étiquettes sont disponibles :

  1. l'un avec une carte du Canada pour montrer la zone d'homologation;
  2. l'autre indiquant les zones d'homologation sous forme de texte.

Les renseignements particuliers figurant sur l'étiquette varieront en fonction du type de produit, des résultats homologués en matière de rendement requis sur l'étiquette par l'organisme de certification et des normes employées pour produire les résultats en matière de rendement.

Exemples types d'étiquettes

Les étiquettes montrées dans cette section constituent des exemples types des modèles disponibles. Toutes les variations ne sont pas montrées. RNCan offre l'éventail complet de modèles. Pour de plus amples renseignements sur les options disponibles pour la partie de l'étiquette comportant l'étiquette ENERGY STAR, consultez la section intitulée « Options de modèles d'étiquette ENERGY STAR ».

Exemple d'étiquette fenêtres/PdVC 1
Taille minimale 7,5 sur 13,5 cm
Exemple d'étiquette fenêtres/PdVC 1
Exemple d'étiquette fenêtres/PdVC 2
Taille minimale 7,5 sur 13,5 cm
Exemple d'étiquette fenêtres/PdVC 2
Exemple d'étiquette fenêtres/PdVC 3
Taille minimale 7,5 sur 11 cm
Exemple d'étiquette fenêtres/PdVC 3
Exemple d'étiquette fenêtres/PdVC 1
Taille minimale 7,5 sur 11 cm
Exemple d'étiquette fenêtres/PdVC 1
Exemple d'étiquette portes 1
Taille minimale 7,5 sur 13,5 cm
Exemple d'étiquette portes 1
Exemple d'étiquette portes 2
Taille minimale 7,5 sur 11 cm
Exemple d'étiquette portes 2
Exemple d'étiquette portes 3
Taille minimale 7,5 sur 8 cm
Exemple d'étiquette portes 3
Exemple d'étiquette portes 4
Taille minimale 7,5 sur 11 cm
Exemple d'étiquette portes 4
Exemple d'étiquette de puits de
lumière 1

Taille minimale 7,5 sur 13,5 cm
Exemple d'étiquette de puits de lumière 1
Exemple d'étiquette de puits de
lumière 2

Taille minimale 7,5 sur 11 cm
Exemple d'étiquette de puits de lumière 2
Exemple d'étiquette de puits de
lumière 3

Taille minimale 7,5 sur 8 cm
Exemple d'étiquette de puits de lumière 3
Exemple d'étiquette de puits de
lumière 4

Taille minimale 7,5 sur 11 cm
Exemple d'étiquette de puits de  lumière 4

Modèles homologués par le National Fenestration Rating Council (NFRC) américain

Pour les modèles homologués par le NFRC américain, RNCan ne fournit que la partie de l'étiquette comportant l'étiquette ENERGY STAR. Le fabricant doit obtenir les étiquettes ou les modèles du NFRC auprès du NFRC ou de l'un de ses organismes d'inspection. Le fabricant doit respecter les exigences en matière d'étiquetage de la dernière édition du document intitulé NFRC 700 Product Certification Program. Le fabricant doit appliquer les étiquettes temporaires et permanentes du NFRC. Consultez la section intitulée « Options d'étiquettes ENERGY STAR » pour obtenir des détails sur les styles et les couleurs disponibles pour l'étiquette ENERGY STAR. Les instructions de marquage de l'IGU doivent être suivies et doivent être obtenues de l'organisme d'homologation des IGU ou du NFRC.

Remarque : Les étiquettes temporaires du NFRC ne peuvent pas être utilisées sur les modèles homologués par CSA-International, Intertek ou QAI.

L'étiquette temporaire du NFRC doit indiquer le facteur U en unités du SI. Des modèles anglais-français bilingues sont également disponibles auprès du NFRC et RNCan en encourage l'utilisation. Les valeurs de rendement physique homologuées, comme le numéro d'identification principal AAMA/WDMA/CSA 101/I.S.2/A440 ou les valeurs de rendement CSA A440.0, peuvent se trouver à moins de 0,5 cm des étiquettes temporaires ENERGY STAR ou du NFRC, ou y être jointes. Si les valeurs de rendement ne sont pas homologuées, elles ne doivent donc pas apparaître à 0,5 cm ou moins des étiquettes temporaires ENERGY STAR ou du NFRC.

Pour les fenêtres et les portes de verre coulissantes seulement, l'étiquette ENERGY STAR doit indiquer le bon rendement énergétique (RÉ) du modèle dans le coin supérieur droit de l'étiquette. Le format à employer est ER/RE : XX. Cela n'est pas obligatoire pour les portes battantes, les fenêtres latérales de porte, les impostes et les puits de lumière.

Exemples d'étiquette de fenêtre
Exemples d'étiquette de fenêtre

Exemples d'étiquette de fenêtre
Exemples d'étiquette de fenêtre

Exemples d'étiquette de porte
Exemples d'étiquette de porte

Exemples d'étiquette de porte
Exemples d'étiquette de porte

Exemples d'étiquette de puits de lumière
Exemples d'étiquette de puits de lumière

Exemples d'étiquette de puits de lumière
Exemples d'étiquette de puits de lumière

Options d'étiquettes ENERGY STAR

Option 1 - CSA, Intertek, QAI, NFRC - Taille minimum 7,5 cm sur 2,5 cm

Option 1 Option 1

Option 2 - CSA, Intertek, QAI, NFRC - Taille minimum 7,5 cm sur 5 cm

Option 2 Option 2 Option 2

Option 3 - NFRC seulement - Taille minimum 7,5 cm sur 5 cm

Option 3 Option 3 Option 3

Couleurs des étiquettes

Les renseignements fournis ci-après visent à s'assurer que les Participants emploient les couleurs adéquates lorsqu'ils reproduisent ou personnalisent un gabarit d'étiquette.

Quadrichromie
100C 100K 10M 100Y

Bichromie
100C 100K

Nuances de gris
100K 35K

Noir

Rayures
100K

Directives liées à la publicité

Grâce à ces directives, les Participants seront plus en mesure de concevoir du matériel publicitaire adéquat pour les fenêtres, les portes et les puits de lumière homologués ENERGY STAR.

L'initiative ENERGY STAR vise avant tout à aider le consommateur à repérer facilement les produits les plus éconergétiques sur le marché; c'est pourquoi les produits admissibles et les documents promotionnels qui s'y rattachent n'affichent habituellement que le symbole distinctif ENERGY STAR. Cependant, dans le cas des fenêtres, des portes et des puits de lumière, l'étiquette doit aussi préciser la ou les zones d'admissibilité du produit. En effet, une telle information est essentielle au consommateur qui autrement ne pourrait déterminer si le produit répond aux exigences ENERGY STAR pour la région du lieu d'achat ou d'installation.

En conséquence, à l'étape de la commercialisation des fenêtres, des portes et des puits de lumière homologués, les étiquettes doivent non seulement arborer le symbole ENERGY STAR, mais également indiquer la ou les zones d'admissibilité du produit.

Voici trois points à retenir.

  1. Les présentoirs des salles d'exposition, les brochures et les catalogues doivent citer le descripteur du modèle ou les caractéristiques pertinentes (p. ex., vitrage à faible émissivité, rempli d'argon ou à intercalaire isolant) et préciser que le modèle est homologué ENERGY STAR et quelles en sont les zones d'admissibilité pertinentes ;
  2. Si la surface d'affichage est restreinte, les documents promotionnels tels que les dépliants ou les encarts peuvent comporter uniquement le symbole ENERGY STAR au-dessus ou près de la représentation graphique du produit. Le matériel disponible au point de vente doit toutefois comprendre les renseignements appropriés énumérés au premier point précité ; et
  3. Nous incitons fortement les Participants à intégrer à tout leur matériel publicitaire la carte promotionnelle de RNCan (voir ci-dessous), l'adresse du site Web de l'initiative ENERGY STAR au Canada (energystar.rncan.gc.ca) de même que le numéro de la ligne d'information sans frais de l'OEE (1 800 387-2000).

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Carte promotionnelle de RNCan

Les zones d'admissibilité au Canada sont clairement indiquées sur une carte promotionnelle mise au point par RNCan. Cette carte peut être intégrée aux dépliants, aux fiches d'information, aux sites Web, aux documents disponibles aux points de vente, etc., qui ont trait au produit.

Carte promotionnelle de RNCan Carte promotionnelle de RNCan Carte promotionnelle de RNCan

RNCan offre des gabarits de la carte promotionnelle en couleurs et en noir et blanc. Tous les éléments du gabarit, à l'exception des dimensions, doivent être reproduits fidèlement.

La carte doit avoir une dimension d'au moins 7,5 cm sur 5,0 cm, et son rapport largeur/hauteur doit être de 3 à 2.

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Personnalisation de la carte promotionnelle

Les Participants, s'ils le souhaitent, peuvent concevoir une version personnalisée de la carte promotionnelle pourvu qu'elle comporte les éléments suivants :

  • le symbole ENERGY STAR assorti de l'expression « Haute efficacité / High Efficiency » (la marque d'homologation n'est pas permise);
  • une carte du Canada produite par RNCan qui montre les zones d'admissibilité;
  • une légende qui identifie chacune des zones;
  • le numéro de la ligne d'information sans frais de l'OEE (1 800 387-2000);
  • l'adresse du site Web ENERGY STAR (energystar.rncan.gc.ca).

Les Participants doivent utiliser uniquement les cartes et légendes illustrant les zones d'admissibilité produites par RNCan.

La dimension minimale de cette carte est de 4,5 cm sur 4 cm et son rapport
largeur/hauteur est de 1,125 à 1.

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Couleurs de la carte promotionnelle

CMYK :
Zone D (pourpre) 23C 74M
Zone C (bleu) 27C 9M
Zone B (vert foncé) 66C 100Y
Zone A (vert lime) 25C 100Y

Nuances de gris :
Zone D 70 K
Zone C 10 K
Zone B 50 K
Zone A 30 K

Noir :
100K

Rouge, Vert, Bleu (RVB) :
Zone D (pourpre) R: 197 G: 93 B: 154
Zone C (bleu) R: 197 G: 214 B: 238
Zone B (vert foncé) R: 71 G: 184 B: 73
Zone A (vert lime) R: 191 G: 220 B: 0

Nuances de gris :
Zone D R: 99 G: 99 B:99
Zone C R: 236 G: 236 B:236
Zone B R: 149 G: 149 B:149
Zone A R: 194 G: 194 B:194

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Étiquette de présentoir à collement électrostatique

RNCan met également à votre disposition un gabarit d'étiquette de présentoir à collement électrostatique en couleurs. Tous les éléments du gabarit, à l'exception des dimensions, doivent être reproduits fidèlement. Il n'est pas permis de personnaliser l'étiquette de présentoir. Elle a été conçue pour les présentoirs des salles d'exposition uniquement et ne doit pas être fixée aux modèles de production ordinaires.

La carte doit avoir une dimension d'au moins 7,5 cm sur 5,0 cm, et son rapport
largeur/hauteur doit être de 3 à 2.

Étiquette de présentoir à collement électrostatique

Section II : L'usage du symbole de haute efficacité ENERGY STAR